Conditions Générales de Vente (CGV)
Version 1.0 - 30-AUG-2026
Article 1 — Identité du vendeur
Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », s’appliquent à toute vente conclue via le site internet nudge-group.be, ci-après le « Site », entre :
Nudge Group SRL
Rue Antoine Gossiaux, 19
1472 Vieux-Genappe
Belgique
TVA : BE0784.407.623
E-mail : info@nudge-group.be
Ci-après « Nudge Group », « le Vendeur », « nous » ou « notre »,
et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le Site, ci-après le « Client ».
Nudge Group commercialise notamment des jeux de société sous forme de cartes à jouer, ainsi que, le cas échéant, des kits complémentaires contenant des indices et/ou solutions, ci-après individuellement ou collectivement les « Produits ».
Les Produits peuvent intégrer des QR codes permettant d’accéder, au moyen d’un smartphone connecté à Internet, à des contenus numériques associés, notamment des pages web, fichiers audio et vidéos diffusés en streaming, ci-après les « Contenus numériques ».
Article 2 — Champ d’application
Les présentes CGV régissent exclusivement les ventes conclues directement entre Nudge Group et le Client via le Site.
Elles s’appliquent tant aux Clients agissant en qualité de consommateurs, ci-après « Consommateurs », qu’aux Clients professionnels agissant dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou professionnelle, ci-après « Professionnels ».
En cas de contradiction entre une disposition des présentes CGV et une disposition impérative applicable au Consommateur, cette dernière prévaut.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client. Le Client reconnaît avoir eu la possibilité d’en prendre connaissance avant la validation de sa commande.
Toute condition générale ou particulière du Client, notamment d’un Client Professionnel, est exclue, sauf acceptation écrite préalable et expresse de Nudge Group.
Article 3 — Produits et contenus numériques
Les Produits proposés à la vente sont décrits sur le Site avec le plus grand soin raisonnablement possible. Les photographies, illustrations, présentations, extraits audio, vidéos, descriptions et autres éléments de présentation ont une valeur informative et illustrative. Ils ne sont pas contractuels, sauf mention expresse contraire.
Les QR codes figurant sur les cartes donnent accès à des Contenus numériques complémentaires nécessaires ou utiles à la progression du jeu. Ces Contenus numériques sont inclus dans le prix du jeu, sauf indication contraire affichée sur le Site avant la commande.
Les Contenus numériques sont fournis exclusivement en streaming ou par consultation en ligne. Ils ne sont pas destinés à être téléchargés, copiés, enregistrés, extraits, redistribués ou mis à disposition de tiers.
L’accès aux Contenus numériques requiert au minimum :
Un smartphone ou un appareil compatible avec la lecture de QR codes
Un accès actif à Internet
Un navigateur Internet compatible et à jour
La possibilité technique de lire ou diffuser un contenu audio, vidéo ou web
Les coûts de connexion à Internet, de télécommunication, de matériel ou de logiciels du Client restent à sa charge.
Article 4 — Évolution et disponibilité des contenus
Les Contenus numériques sont accessibles par le biais des QR codes figurant sur les Produits.
Nudge Group entend maintenir l’accessibilité des Contenus numériques aussi longtemps que la société poursuit ses activités et que l’infrastructure d’hébergement du Site est raisonnablement maintenue. Cette intention ne constitue pas une garantie d’accès à vie, d’hébergement perpétuel, de compatibilité permanente avec tout appareil, système d’exploitation, navigateur ou réseau.
Nudge Group peut modifier, enrichir, corriger, actualiser ou remplacer les Contenus numériques, notamment pour améliorer l’expérience de jeu, corriger une erreur, renforcer la sécurité, assurer la compatibilité technique ou préserver les droits de tiers.
Toute modification ne pourra pas priver le Client de la possibilité raisonnable de poursuivre le jeu conformément à son concept et à ses fonctionnalités essentielles. Lorsqu’un contenu est remplacé, Nudge Group veillera, dans la mesure du raisonnable, à maintenir un accès fonctionnel à un contenu permettant la continuité du jeu.
En cas d’indisponibilité durable d’un Contenu numérique relevant de la responsabilité de Nudge Group, ou d’un QR code manifestement défectueux, le Client peut contacter le support à l’adresse info@nudge-group.be. Nudge Group examinera la demande et pourra, selon le cas, communiquer un lien ou code de remplacement, mettre en place une solution technique équivalente ou proposer une autre mesure appropriée.
Les règles de conformité applicables aux contenus et services numériques complètent les garanties applicables aux biens.economie.fgov+1
Article 5 — Commandes
Les offres présentées sur le Site sont valables tant qu’elles y sont affichées et dans la limite des stocks disponibles.
Le Client sélectionne les Produits, vérifie le contenu de son panier, complète les informations nécessaires à la commande, choisit son adresse de livraison et valide sa commande après avoir pris connaissance des présentes CGV.
La commande n’est définitive qu’après :
Validation de la commande par le Client
Réception par Nudge Group du paiement intégral
Réception d’un virement bancaire correctement identifié par la référence de commande
Envoi par Nudge Group d’une confirmation de commande ou d’une confirmation de prise en charge du paiement
Nudge Group se réserve le droit de refuser ou annuler toute commande en cas de fraude présumée, d’erreur manifeste, d’indisponibilité du Produit, de défaut de paiement, de litige antérieur avec le Client ou de circonstances rendant l’exécution de la commande impossible ou disproportionnée.
Article 6 — Prix et paiement
Les prix sont affichés sur le Site dans la devise indiquée au moment de la commande. Sauf mention contraire, les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande.
Les éventuels frais d’expédition, taxes, droits de douane, frais d’importation et autres coûts liés à la livraison internationale sont affichés, lorsque leur calcul est techniquement possible, avant la validation de la commande. Pour les livraisons hors de Belgique ou hors de l’Union européenne, le Client demeure responsable des taxes, droits, formalités douanières et frais réclamés par les autorités du pays de destination, sauf indication expresse contraire lors de la commande.
Le seul moyen de paiement accepté est le virement bancaire.
Le Client doit indiquer exactement la référence de commande communiquée lors de la passation de celle-ci. La préparation et l’expédition de la commande ne commencent qu’après réception effective, complète et correctement identifiée du paiement sur le compte de Nudge Group.
Les Produits restent la propriété de Nudge Group jusqu’au paiement complet du prix, des frais de livraison et de tout montant éventuellement dû.
Article 7 — Livraison
Nudge Group assure l’expédition des Produits par voie postale vers les destinations proposées sur le Site au moment de la commande.
Les frais de livraison sont calculés et affichés avant la validation de la commande. Les délais de livraison affichés sur le Site ou communiqués au Client sont indicatifs, sauf engagement ferme expressément formulé par écrit.
Le Client est responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité de l’adresse de livraison fournie. Nudge Group ne saurait être tenu responsable d’un retard, d’une impossibilité de livraison ou d’un surcoût lié à une adresse inexacte, incomplète, inaccessible ou erronée.
Pour les Consommateurs, le risque de perte ou d’endommagement du Produit est transféré au moment où le Consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du Produit.
Pour les Professionnels, sauf disposition impérative contraire ou accord écrit différent, le risque est transféré au Client lors de la remise du colis au transporteur.
Le Client doit vérifier l’état du colis et des Produits à leur réception et signaler sans délai toute anomalie apparente à Nudge Group, idéalement accompagnée de photographies utiles. Cette obligation de signalement ne limite pas les droits impératifs du Consommateur en matière de garantie légale.
Article 8 — Droit de rétractation des consommateurs
Le présent article s’applique exclusivement aux Clients ayant la qualité de Consommateur.
Le Consommateur dispose d’un délai de 14 jours calendrier pour se rétracter d’un contrat conclu à distance, sans devoir motiver sa décision. Pour un contrat de vente de biens, ce délai court à compter du jour où le Consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du Produit.
Pour exercer son droit de rétractation, le Consommateur doit notifier à Nudge Group sa décision de manière non équivoque, par e-mail à info@nudge-group.be ou par courrier à l’adresse figurant à l’article 1. Le Consommateur peut utiliser le modèle de formulaire figurant à l’article 17, sans y être obligé.
Le Consommateur doit renvoyer les Produits à Nudge Group, ou les remettre à disposition selon les instructions reçues, au plus tard 14 jours calendrier après avoir communiqué sa décision de se rétracter.
Les frais directs de renvoi sont à la charge du Consommateur, sauf accord écrit contraire de Nudge Group ou erreur imputable à Nudge Group.
Le Consommateur est responsable de toute dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des Produits. À ce titre, l’utilisation effective et prolongée du jeu, l’altération, la détérioration, le marquage, la perte d’éléments, le mélange irréversible des cartes, l’endommagement de l’emballage ou toute autre utilisation excédant une vérification raisonnable peuvent entraîner une réduction de la valeur remboursable, dans la mesure permise par la loi.
Le fait qu’un Client ait pu consulter des Contenus numériques en scannant un QR code ne supprime pas, à lui seul, le droit légal de rétractation applicable au Produit physique. Nudge Group ne peut toutefois être tenu d’indemniser une utilisation qui excéderait le simple examen raisonnable du Produit, dans les limites du droit applicable.
Nudge Group remboursera les paiements reçus du Consommateur, y compris, le cas échéant, les frais de livraison standards, dans les 14 jours de la notification de rétractation. Nudge Group peut différer le remboursement jusqu’à récupération des Produits ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé par le Consommateur, sauf accord exprès différent.
Article 9 — Exclusion de la rétractation pour les Professionnels
Sauf engagement écrit contraire de Nudge Group, aucun droit de rétractation, de reprise, d’échange ou de remboursement n’est accordé au Client Professionnel après la conclusion de la commande.
Cette disposition ne porte pas atteinte aux droits impératifs applicables ni aux recours pouvant résulter d’un défaut de conformité ou d’un manquement contractuel établi.
Article 10 — Conformité et garantie
Nudge Group fournit les Produits et les Contenus numériques conformément au contrat, à leur description, aux caractéristiques annoncées sur le Site et aux exigences légales applicables.
Le Consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité applicable aux biens de consommation. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’un usage anormal, d’une manipulation non conforme, d’une détérioration accidentelle, de l’usure normale, d’un défaut d’entretien, d’une intervention d’un tiers ou de l’incompatibilité d’un appareil ou d’une connexion relevant de la responsabilité du Client.
Lorsque les Produits ou Contenus numériques ne sont pas conformes, le Consommateur doit en informer Nudge Group dans un délai raisonnable, à l’adresse info@nudge-group.be, en décrivant le problème et en joignant, si utile, les photographies, vidéos, références de commande et informations techniques permettant l’analyse de la demande.
Nudge Group mettra en œuvre la solution requise par les règles impératives applicables, notamment la réparation, le remplacement, la remise en conformité, une réduction de prix ou la résolution du contrat lorsque les conditions légales sont remplies. La garantie légale des biens de consommation est en principe de deux ans, et des règles spécifiques de conformité s’appliquent aux contenus et services numériques.
Pour les Clients Professionnels, sauf droit impératif contraire, toute réclamation relative à un défaut apparent devra être adressée par écrit à Nudge Group dans les 8 jours calendrier de la réception des Produits. Cette exigence ne s’applique pas aux défauts cachés qui ne pouvaient raisonnablement être décelés lors de la réception.
Article 11 — Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits, au Site et aux Contenus numériques, incluant notamment les illustrations, graphismes, textes, règles de jeu, fichiers audio, vidéos, musiques, voix, personnages, noms, signes distinctifs, marques, logos, éléments de design, scénarios, codes QR et contenus éditoriaux, appartiennent à Nudge Group ou font l’objet d’un droit d’utilisation valable au bénéfice de Nudge Group.
Le Client reçoit uniquement un droit personnel, limité, non exclusif, non transférable et non cessible d’accéder aux Contenus numériques au moyen des QR codes associés au jeu licitement acquis, pour son usage privé et non commercial, pendant la période de disponibilité prévue à l’article 4.
Sauf autorisation écrite préalable de Nudge Group, il est interdit de :
Copier, télécharger, enregistrer, reproduire ou extraire les Contenus numériques
Diffuser, communiquer au public, publier, partager ou rediffuser les Contenus numériques
Revendre, louer, céder, mettre à disposition ou exploiter séparément les QR codes ou leurs liens
Modifier, désassembler, contourner, altérer ou tenter de contourner les mécanismes techniques d’accès
Utiliser les signes distinctifs, illustrations, règles, contenus ou marques de Nudge Group à des fins commerciales
Créer ou exploiter des œuvres dérivées à partir des éléments protégés
Revendre les Produits sur des plateformes ou marketplaces non autorisées
Organiser une distribution commerciale, promotionnelle ou territoriale des Produits sans accord écrit préalable de Nudge Group
Les droits patrimoniaux sur les éléments cités ci-dessus sont détenus ou exploités par Nudge Group pour la durée de protection indiquée dans les documents contractuels ou titres de droits applicables, et, à tout le moins, pendant la période de dix ans communiquée par Nudge Group pour le projet concerné.
Article 12 — Responsabilité
Nudge Group ne peut être tenue responsable que des dommages directs, prévisibles et résultant d’une faute prouvée dans l’exécution de ses obligations contractuelles, sous réserve des dispositions légales impératives applicables, notamment celles protégeant les Consommateurs.
Nudge Group ne garantit pas :
La disponibilité ininterrompue et sans erreur d’Internet, des réseaux mobiles, des appareils, systèmes d’exploitation, navigateurs ou services de télécommunication de tiers
L’absence totale d’interruption temporaire du Site due à une maintenance, une mise à jour, une opération de sécurité, un incident chez un prestataire technique ou un cas de force majeure
La compatibilité de chaque Contenu numérique avec tous les appareils, logiciels ou configurations existants ou futurs
Les conséquences d’une utilisation non conforme des Produits ou Contenus numériques
Les dommages indirects, pertes de chiffre d’affaires, pertes de données, pertes d’opportunité, atteintes à l’image ou pertes de profit subis par un Client Professionnel
Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée, notamment en cas de dol, de faute lourde, de décès ou dommage corporel, ou lorsque le droit impératif de la consommation s’y oppose.
Article 13 — Force majeure
Nudge Group ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution lorsque celui-ci résulte d’un événement indépendant de sa volonté raisonnable, imprévisible et irrésistible, notamment une catastrophe naturelle, incendie, guerre, cyberattaque, panne généralisée, interruption durable d’un hébergeur, défaillance d’un opérateur postal, grève, embargo, décision administrative, pandémie, rupture de réseau ou perturbation des chaînes d’approvisionnement.
Pendant la durée de l’événement de force majeure, les obligations affectées sont suspendues. Si l’empêchement se prolonge au-delà d’une durée raisonnable, chaque partie pourra mettre fin à la commande non exécutée, sans indemnité, sous réserve du remboursement des sommes dues pour les prestations non fournies.
Article 14 — Données personnelles
Nudge Group collecte uniquement les données personnelles nécessaires à la gestion de la commande, au traitement du paiement, à la préparation, l’expédition, la livraison, la facturation et au traitement des demandes de support ou de réclamation.
Nudge Group n’utilise pas de cookies non essentiels. Seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du Site et au processus de commande peuvent être utilisés.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données. Le Client peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité en adressant une demande à info@nudge-group.be.
Article 15 — Interdiction de revente non autorisée
Le Client Professionnel ne peut revendre, distribuer, exporter, proposer ou commercialiser les Produits sous les signes distinctifs de Nudge Group sans autorisation écrite préalable de Nudge Group.
Le Client Professionnel s’interdit également d’utiliser les marques, illustrations, visuels, descriptions, contenus audio ou vidéo de Nudge Group dans toute publicité, annonce, fiche produit, marketplace, catalogue, réseau social ou autre support commercial sans autorisation écrite préalable.
Le présent article ne limite pas les droits légaux d’un Consommateur de revendre, céder ou donner un exemplaire matériel du jeu qu’il a acquis licitement. Il ne confère toutefois aucun droit de reproduire les éléments protégés ni d’exploiter commercialement les Contenus numériques.
Article 16 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
Pour les litiges avec un Client Professionnel, les cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire du Brabant wallon, division de Nivelles, sont exclusivement compétents, sauf disposition impérative contraire.
Pour les litiges avec un Consommateur, la présente clause ne prive pas celui-ci des règles impératives de compétence territoriale et de protection qui lui sont applicables. Une clause imposant de manière anticipée et exclusive les tribunaux du siège du vendeur à un consommateur peut être inopposable ou abusive, particulièrement dans un contexte transfrontalier.
Avant toute procédure judiciaire, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable. Le Client peut adresser toute réclamation à info@nudge-group.be.
Article 17 — Formulaire de rétractation
À l’attention de :
Nudge Group SRL
Rue Antoine Gossiaux, 19
1472 Vieux-Genappe
Belgique
E-mail : info@nudge-group.be
Je/Nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commandé le () / reçu le ()
Numéro de commande :
Nom du/des consommateur(s) :
Adresse du/des consommateur(s) :
Produit(s) concerné(s) :
Signature du/des consommateur(s), uniquement en cas de notification sur papier :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.